Périmètre de la licence
Sous réserve du paiement intégral et du respect des présentes conditions, XICO Store ou le titulaire des droits concerné vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable, permettant d’utiliser les ressources selon les finalités, la durée et le nombre d’appareils ou de postes indiqués sur la page produit.
Usages interdits
Sauf autorisation expresse sur la page produit ou dans une licence écrite, vous ne devez pas copier, revendre, louer, prêter, diffuser publiquement, fractionner, procéder à une ingénierie inverse ou contourner les protections techniques, ni fournir des ressources, comptes, liens de téléchargement ou codes d’activation à des personnes non autorisées.
Contenus et logiciels tiers
Les contenus tiers sont soumis aux conditions fixées par leurs titulaires de droits. Nous n’accordons aucun droit supplémentaire du fait que vous contournez les canaux officiels, utilisez le contenu au-delà du périmètre de la licence ou que les règles d’un tiers changent.
Résiliation
La licence concernée peut être révoquée en cas de remboursement, de fraude, de violation des conditions ou d’expiration de sa durée. Après sa résiliation, vous devez cesser toute utilisation et supprimer les copies que vous n’avez pas le droit de conserver.